Problèmes
Médico-légaux
en périnatologie
et en pédiatrie
Jeudi 30 novembre 2023
Institut du Cerveau et de la Moelle
Hôpital Pitié Salpêtrière – 75013 PARIS
Jour(s)
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Heure(s)
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Minute(s)
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Seconde(s)
Coordination scientifique
Professeur Yannick Aujard
Membre de la Commission Santé des enfants et des jeunes ; Approche populationnelle
Yannick Aujard est pédiatre, ancien chef de service de réanimation et pédiatrie néonatales (Hôpital Robert Debré, Paris) et professeur émérite à l’Université Paris 7 Denis Diderot. Spécialiste des pathologies infectieuses, primitives et secondaires, de la période périnatale, il exerce une activité de consultant hospitalier dans ce domaine ainsi que dans le suivi des enfants vulnérables. Il a été le président du Réseau de santé périnatale de Paris et est membre du Comité des donneurs vivants de l’Agence de la biomédecine. Il est également médecin expert auprès des hôpitaux pour des procédures relevant de la Commission consultative d’indemnisation et du Tribunal administratif. Il a créé le comité d’éthique de l’hôpital Robert Debré et reste membre de la Commission d’Evaluation Ethique des projets de recherche.
Il est rédacteur en chef de la revue Médecine et Thérapeutique en Pédiatrie.
Ses activités de recherche clinique portent sur l’infectiologie pédiatrique et sur les modalités organisationnelles du dépistage précoce du handicap chez les anciens prématurés.
Comité scientifique
Pédiatre
Pédiatre
Gynécologue-Obst
Gynécologue-Obst
Avocate
Pédiatre
Pédiatre
Programme de la matinée
Suivi grossesse; accouchement. (9h00 - 10h30)
Modérateurs :
Gynécologue-Obstétricien- Médecin Conseil- Réparation du dommage corporel et CAPEDOC, Paris)
Gynécologue-Obstétricien-Expert près de la Cour d’Appel de Lyon - Expert national agréé par la Cour de Cassation)
Établir le rôle du placenta et du cordon : deux piliers de l’expertise médico-judiciaire liés à l’accouchement.
(Foetopathologiste - Génétique médicale – APHP Antoine Béclère, Clamart)
Déterminer les aspects médico-légaux de la césarienne sur demande maternelle ; aspects médico-légaux.
(Gynécologue-Obstétricien - Hôpital Américain – Neuilly -sur-Seine)
Connaitre les limites du score d’Apgar.
(Pédiatre- Membre de la Commission Santé des enfants et des jeunes – Paris)
Évaluer les implications médico-légales de la transfusion foeto-maternelle.
(Gynécologue-Obstétricien-Expert près de la Cour d’Appel de Lyon- Expert national agréé par le Cour de Cassation)
Discussion.
(Orateurs, Modérateurs, participants)
Formation et difficultés juridiques. (10h45 - 12h30)
Modérateurs :
(Avocate, Paris)
(Hôpital Américain, Neuilly-sur-Seine)
Quelle formation médio-légale introduire dans le cadre du DES / clinicat ?
(Pédiatre -médecin légiste– Expert près de la Cour d’Appel de Rennes)
Identifier les difficultés d’analyse du RCF : à propos de deux cas cliniques.
(Gynécologue-Obstétricien – Hospices Civils de Lyon)
Comprendre le point de vue des assureurs.
(Juriste expert – MACSF, Paris)
Discussion.
(Orateurs, Modérateurs, participants)
(1h00)
Programme de l'après-midi
Préciser les aspects éthiques dans la pratique médico-légale.
(Gynécologue-Obstétricien – Ecrivain – Paris)
Arrêt des soins actifs versus soins palliatifs. (14h10 - 15h30)
Modérateurs :
(Pédiatre, Hôpital Nord, Marseille)
(Pédiatre, Paris)
Connaitre l’évolution de la loi.
(Avocate spécialisée en droit de la santé – Barreau de Paris)
Spécifier la conduite à tenir lors d’une pathologie létale chez le foetus: arrêt de la grossesse ou soins palliatifs en salle de naissance ?
(Néonatalogiste – AP-HM – Marseille)
Connaitre la conduite à tenir en cas de refus parental de soins palliatifs.
(Pédiatre- Lyon - Expert national agréé par le Cour de Cassation, Lyon)
Connaître le point de vue des associations.
(Association SPAMA, Lille)
Discussion.
(Orateurs, Modérateurs, participants)
Problèmes médico-légaux en pédiatrie libérale et hospitalière.(16h00 - 17h40)
Modérateur :
(Pédiatre, Mantes-la-Jolie)
Spécifier les problèmes médico-légaux en anesthésie pédiatrique.
(Anesthésiste Réanimateur – APHP Necker, Paris)
Identifier les responsabilités médico-légales des régulations par les SMUR pédiatriques.
(Pédiatre – APHP Robert Debré, Paris)
Cas cliniques d’infections graves (méningite bactérienne dont pneumocoque, encéphalite herpétique); impact pronostique d’un retard diagnostique.
(Pédiatre –CHI Créteil)
Discussion.
(Orateurs, Modérateurs, participants)
(conclusion)
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